De nos jours, Commissions du Parlement européen est un sujet qui suscite un grand intérêt et un grand débat dans divers domaines. Son impact s'étend à la politique, à l'économie, à la société et à la culture en général. Au fil du temps, Commissions du Parlement européen est devenu un point central de discussion et de réflexion pour beaucoup. Sa pertinence ne fait que croître et son influence se fait sentir de manière plus palpable dans notre vie quotidienne. Par conséquent, il est crucial de bien comprendre ce que Commissions du Parlement européen signifie et quelles implications cela a sur nos vies. Dans cet article, nous explorerons en profondeur ce sujet très important et discuterons de ses nombreuses facettes et dimensions.
Le Parlement européen a vingt commissions parlementaires permanentes, ainsi que trois sous-commissions. Les commissions sont composées de 25 à 88 députés et sont dotées d'un président, d'un bureau et d'un secrétariat. Leur composition politique reflète celle de la plénière.
Le Parlement européen dispose de différents types de commissions :
Les Commissions du Parlement européen sont composées de députés européens de manière à refléter autant que possible la composition du Parlement. Ainsi, chaque groupe politique se voit allouer dans chaque Commission un nombre de sièges proportionnel au nombre de sièges dont il dispose dans le Parlement européen. Chaque groupe politique décide ensuite en son sein quels députés européens siègeront comme membres titulaires ou suppléants.
Chaque Commission du Parlement européen élit en son sein un président et un bureau (habituellement quatre vice-présidents) pour un mandat de deux ans et demi. Une élection a donc lieu au début de chaque législature puis à la mi-mandat.
Chaque groupe politique désigne un coordinateur parmi ses membres au sein de chaque Commission. Les coordinateurs de chaque groupe politique se réunissent régulièrement et sont notamment chargés de prendre des décisions liés à l'organisation du travail de la Commission (organisations d'auditions, choix des rapports et avis à adopter, désignation des rapporteurs).
Lorsque les coordinateurs d'une Commission décident que la Commission en question va préparer un rapport ou un avis, ils décident donc du rapporteur ou du groupe politique duquel le rapporteur sera issu. Chaque autre groupe politique peut alors nommer un rapporteur fictif qui suivra l'avancement de rapport en question et représentera son groupe politique lors des négociations pour trouver des compromis. Le rapporteur prépare un projet de rapport. L'ensemble des membres de la Commission peuvent soumettre des amendements. Le rapporteur peut alors décider d'organiser des négociations avec les rapporteurs fictifs afin de trouver des compromis. Une fois les négociations closes, les éventuelles propositions de compromis, les amendements non-caducs et le projet de rapport amendé sont soumis au vote de l'ensemble des membres de la Commission.
Les réunions de Commission sont publiques et diffusées en ligne sur le site internet du Parlement européen. Les réunions de coordinateurs et les réunions de négociations entre rapporteurs et rapporteurs fictifs ont lieu à huis clos et ne font pas l'objet d'une diffusion sur internet.
À la suite du Brexit, Pierre Karleskind a remplacé Chris Davies à la tête de la commission PECH.
Les 18 et 19 juin 2020, le Parlement crée une nouvelle sous-commission, trois commissions spéciales, et une commission d'enquête.
Durant la législature 2014-2019, une commission spéciale temporaire sur les pratiques fiscales en Europe est créée en février 2015 à la suite des révélations des LuxLeaks (commission TAXE) . Le rapport final de cette commission est voté en session plénière du Parlement européen en novembre 2016. Une commission spéciale identique est réactivée dans la foulée, pour six mois supplémentaires, afin de continuer les investigations sur les pratiques fiscales en Europe (commission TAXE 2).
Une commission d'enquête temporaire a également été créée en février 2016 sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile, à la suite du scandale révélé initialement aux États-Unis concernant plusieurs constructeurs automobiles allemands (puis d'autres constructeurs de plusieurs pays) sur leurs possibles pratiques de falsification des résultats de tests de conformité des véhicules aux normes visant à réduire leurs émissions en gaz et particules polluantes, et sur la façon de renforcer ces normes et les processus de certification.
Noms indiqués en juin 2007.