Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:Atoumod NORMANDIE.png est un sujet qui a acquis une pertinence sans précédent. Que ce soit dans le domaine scientifique, social, politique ou culturel, Fichier:Atoumod NORMANDIE.png est devenu un point d'intérêt et un débat constant. Avec les progrès de la technologie et de la mondialisation, Fichier:Atoumod NORMANDIE.png a pris de nouvelles dimensions et de nouveaux défis, impactant la vie de millions de personnes dans le monde. Dans cet article, nous explorerons différents aspects liés à Fichier:Atoumod NORMANDIE.png, de ses origines à son influence sur la société actuelle. Nous analyserons son importance dans le contexte actuel et réfléchirons à son avenir.
Description
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Atoumod NORMANDIE.png
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Logo de Transports en Normandie dont les transports dans l'Eure
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Source
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https://www.ter.sncf.com/normandie/offres/carte-atoumod
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Date
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23/09/2019
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Auteur
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Atoumod est le nom de la marque de transport en commun financé par les collectivités en charge des transports de Normandie
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Licence
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TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
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- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
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Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
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Conditions d'utilisation
TM
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