Fichier:Logo Albanie UE.jpeg
Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:Logo Albanie UE.jpeg est un sujet qui a retenu l'attention de millions de personnes aux quatre coins de la planète. Que ce soit en raison de son importance historique, de sa pertinence dans la société contemporaine ou de son impact sur le futur, Fichier:Logo Albanie UE.jpeg est un sujet qui ne laisse personne indifférent. Au fil des années, Fichier:Logo Albanie UE.jpeg a fait l’objet de débats, d’études approfondies et d’analyses détaillées, donnant lieu à un large éventail d’opinions et de perspectives. Dans cet article, nous explorerons les différentes facettes de Fichier:Logo Albanie UE.jpeg, depuis son origine et son évolution jusqu'à son influence aujourd'hui, dans le but de faire la lumière sur un sujet qui continue de susciter intérêt et curiosité à travers le monde.
Description
| Description
|
Logo de Procédure d'adhésion de l'Albanie à l'Union européenne |
|---|---|
| Source |
http://www.integrimi.gov.al/en/program/european-union-integration |
| Date |
27/02/2017 |
| Auteur | |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Conditions d'utilisation
TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.