Dans cet article, nous explorerons en profondeur le sujet de Format ouvert, un sujet qui a retenu l'attention de personnes de tous âges et de tous horizons. De son importance historique à sa pertinence aujourd'hui, Format ouvert a fait l'objet d'études et d'intérêt de la part des chercheurs, des universitaires et des passionnés. À travers une analyse complète, nous examinerons les différents aspects liés à Format ouvert, de ses origines à son impact sur la société moderne. Dans le but de fournir un aperçu complet et détaillé de Format ouvert, cet article se penchera sur ses nombreuses facettes, offrant une perspective large et enrichissante pour comprendre sa véritable signification et sa portée.
Un format ouvert (aussi appelé standard ouvert, norme ouverte, spécification ouverte ou format libre,) est défini comme « tout protocole de communication, d'interconnexion ou d'échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d'accès ni de mise en œuvre ».
Les formats ouverts sont mis en opposition avec les formats propriétaires, ou formats fermés, dont les spécifications sont gardées secrètes par les entreprises les ayant développés, ou dont les spécifications sont accessibles mais dont la mise en œuvre reste restreinte juridiquement ou techniquement. C'est le cas par exemple des formats .doc de Microsoft et de .psd d'Adobe.
En informatique, un format de données est un mode de représentation et de stockage des données. C’est une convention utilisée pour représenter des données, que ce soit des informations représentant un texte, une page, une image, un son, etc.
Un format de données est dit ouvert si son mode de représentation a été rendu public par son auteur et qu’aucune entrave légale ne s’oppose à sa libre utilisation (droit d’auteur, brevet, copyright).
Les formats ouverts sont généralement créés dans un but d’interopérabilité. Un document enregistré dans un format ouvert sera indépendant du logiciel utilisé pour le créer, le modifier, le lire et l’imprimer. L’interopérabilité laisse le choix du logiciel pour utiliser le document libre.
Un standard ouvert est un format ouvert ou libre qui a été approuvé par une organisation internationale de standardisation. Il faut souligner que plusieurs organisations de standardisation acceptent certaines formes de limitations à la diffusion de leurs standards : un standard ouvert peut par conséquent être basé sur un format ouvert mais non-libre.
Depuis le milieu des années , certains États ou administrations (administration fédérale suisse, gendarmerie nationale française ainsi que le gouvernement britannique) se sont montrés très attentifs à l’utilisation de formats ouverts. Au-delà de l’intérêt direct pour ces acteurs (qui tient essentiellement à l’interopérabilité), deux raisons expliquent ce soutien :
La loi no 2004-575 du 21 juin 2004 pour « la confiance dans l’économie numérique » définit ainsi l’ouverture des formats :
« On entend par standard ouvert tout protocole de communication, d’interconnexion ou d’échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d’accès ni de mise en œuvre. »
L’article 30 de la loi du instituant le système d’informatisation Phenix apporte une définition du standard ouvert :
« Les protocoles et formats de communication et de sauvegarde du système d’information Phenix sont basés exclusivement sur des standards ouverts. Par standard, on entend une spécification technique, suffisante pour en développer une implémentation complète, approuvée par un organisme de standardisation indépendant. Par standard ouvert, on entend un standard qui soit gratuitement disponible sur l’internet et sans restriction juridique quant à sa diffusion et son utilisation. »
La définition donnée par le gouvernement belge apporte une distinction entre format ouvert et format libre.
Un format libre doit être ouvert (être gratuit, disponible en ligne et suffisante pour développer une implémentation complète) et ne doit pas comprendre de restrictions juridiques (à l’exception des licences « open-source ») qui compliquent la diffusion et l’utilisation. L’ouverture serait donc une condition nécessaire pour devenir un format libre.
Le programme IDABC de l’Union européenne a défini le cadre européen d’interopérabilité. Dans sa version 1 de , les critères minima pour être reconnu comme un standard ouvert sont définis comme suit :
«
- Le standard est adopté et sera maintenu par une organisation sans but lucratif et ses évolutions se font sur base d’un processus de décision ouvert accessible à toutes les parties intéressées (consensus ou vote à la majorité, etc.).
- Le standard a été publié et le document de spécification est disponible, soit gratuitement, soit au coût nominal. Chacun a le droit de le copier, de le distribuer et de l’utiliser, soit gratuitement, soit au coût nominal.
- La propriété intellectuelle – c’est-à-dire les brevets éventuels – sur la totalité, ou une partie, du standard est irrévocablement et gratuitement mise à disposition.
- Il n’y a pas de restrictions à la réutilisation du standard.
»
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