Chambre territoriale des comptes
Dans cet article, nous allons parler de Chambre territoriale des comptes, un sujet qui a gagné en importance ces dernières années et qui a généré un grand débat dans la société actuelle. Chambre territoriale des comptes est un point d'intérêt pour de nombreuses personnes, car il a un impact direct sur différents aspects de notre vie quotidienne. Dans les prochaines lignes, nous explorerons ce sujet en profondeur, en analysant ses implications, son évolution au fil du temps et sa pertinence dans divers domaines. Sans aucun doute, Chambre territoriale des comptes est un sujet qui ne laisse personne indifférent, et il est essentiel de bien le comprendre pour mieux comprendre le monde qui nous entoure.
Cet article est une ébauche concernant le droit français.
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En France, les cinq chambres territoriales des comptes (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon) sont des juridictions financières qui exercent dans les collectivités d'outre-mer les mêmes missions que les chambres régionales des comptes en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. Mayotte est désormais du ressort d'une chambre régionale des comptes.
Notes et références
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Site des juridictions financières
- Les CTC sur le site de la Cour des Comptes
