Liste des départements français de 1790

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Le Royaume de France divisé en 83 départements, suivant les décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, patentés par le roi des Français le 4 mars de la même année, par C.-E. Delamarche
Limites des 83 départements français de 1790.

Cet article établit la liste des départements français de 1790 lors de la création des départements en France. Le décret décidant la division de la France en 83 départements a été voté par l'Assemblée constituante le . Toutefois, leur nombre exact (83) est établi par le décret du . La liste des départements et leurs limites, ainsi que les 555 districts, sont fixés le et leur existence prend effet le suivant.

Le décret du accorde aux députés jusqu'au pour produire au Comité de constitution les projets de limites des districts et des départements. Durant plusieurs semaines sont examinées en séances de l'Assemblée les propositions concernant chaque département, donnant lieu à des décrets particuliers repris dans le décret général du . Ce dernier évoque pour la première fois les noms des départements qui, durant toute la période des discussions parlementaires, sont identifiés par leur chef-lieu ou par l'ancienne province.

Pour éviter les « querelles de clochers », il est choisi à l’origine dans près de la moitié des départements une alternance dans les chefs-lieux, alternance qui n'a pas forcément été appliquée. La liste suivante donne le premier chef-lieu à l’abolition du choix de l’alternance dans chacun de ces départements. Elle donne aussi le numéro officiel qui fut primitivement attribué à chaque département en fonction de l'ordre alphabétique originel. Ce numéro était apposé sur les plis postaux pour indiquer le département de départ. La marque postale de la ville d'Apt était 12 et celle de Lille 57. Les philatélistes versés dans les marques postales de la période révolutionnaire connaissent cette numérotation différente de l'actuelle du fait principalement de l’inexistence de six départements : les Alpes-Maritimes, la Loire, la Savoie, la Haute-Savoie, le Tarn-et-Garonne et le Vaucluse.

Liste des départements

Article connexe : District (subdivision départementale).
Nom Chef-lieu N° postal primitif Chefs-lieux de districts
Ain Bourg 01 Bourg, Trévoux, Montluel, Pont-de-Vaux, Châtillon, Belley, Saint-Rambert, Nantua et Gex,.
Aisne Laon 02 Soissons, Laon, Saint-Quentin, Château-Thierry, Guise et Chauny,.
Allier Moulins 03 Moulins, Le Donjon, Cusset, Gannat, Mont-Maraut, Mont-Luçon et Cérilly,,.
Basses-Alpes Digne 04 Digne, Forcalquier, Sisteron, Castellane et Barcelonnette,
Hautes-Alpes Chorges 05 Gap, Embrun, Briançon et Serres,.
Département de l'ouest de la Provence.
Ardèche Privas 06 Privas, Annonay, Tournon, Aubenas, Vernoux, Villeneuve-de-Berg et L'Argentière,.
Ardennes Mézières 07 Charleville, Sedan, Réthel, Rocroy, Vouziers et Grandpré.
Arriège Foix 08 Tarascon, Saint-Girons et Mirepoix.
Aube Troyes 09 Troyes, Nogent-sur-Seine, Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine et Ervy.
Aude Carcassonne 10 Carcassonne, Castelnaudary, La Grasse, Limoux, Narbonne et Quillan.
Aveyron Rodez 11 Rodez, Villefranche, Aubin, Mur-de-Barrèz, Sévérac-le-Château, Milhau, Saint-Affrique, Saint-Geniez et Sauveterre.
Bouches-du-Rhône Aix 12 Aix, Arles, Marseille, Tarascon, Apt et Salon,,.
Calvados Caen 13 Caen, Bayeux, Falaise, Lisieux, Pont-l'Évêque et Vire,.
Cantal Saint-Flour 14 Saint-Flour, Aurillac, Mauriac et Murat,,.
Charente Angoulême 15 Angoulême, La Rochefoucauld, Confolens, Ruffec, Cognac et Barbezieux,.
Charente-Inférieure Saintes 16 Saintes, La Rochelle, Saint-Jean-d'Angély, Rochefort, Marennes, Pons et Mont-Lieu,.
Cher Bourges 17 Bourges, Vierzon, Sancerre, Saint-Amand, Château-Meillant, Sancoins et Aubigny.
Corrèze Tulle 18 Tulle, Brive, Uzerche et Ussel.
Corse Bastia 19 Bastia, Oletta, L'Île-Rousse, La Porta-d'Ampugnani, Corte, Cervione, Ajaccio, Vico et Tallano,.
Côte-d'Or Dijon 20 Dijon, Saint-Jean-de-Losne, Châtillon-sur-Seine, Semur-en-Auxois, Is-sur-Tille, Arnay-le-Duc et Beaune.
Côtes-du-Nord Saint-Brieuc 21 Saint-Brieuc, Dinan, Lamballe, Guingamp, Lannion, Loudéac, Broons, Pontrieux et Rostrenen,,.
Creuse Guéret 22 Felletin, Boussac, La Souterraine, Bourganeuf, Guéret, Aubusson et Évaux,.
Dordogne Perigueux 23 Perigueux, Sarlat, Bergerac, Nontron, Excideuil, Montignac, Ribérac, Belvez et Montpont,.
Doubs Besançon 24 Besançon, Quingey, Ornan, Pontarlier, Saint-Hippolyte et Baume,.
Drôme Chabeuil 25 Romans, Valence, Le Crest, Die, Montélimar, Le Buis et Orange (provisoirement),,,,.
Eure Évreux 26 Évreux, Bernay, Pont-Audemer, Louviers, Les Andelys et Verneuil,.
Eure-et-Loir Chartres 27 Chartres, Dreux, Châteauneuf-en-Thimerais, Nogent-le-Rotrou, Châteaudun et Janville,.
Finistère Quimper 28 Brest, Landerneau, Lesneven, Morlaix, Carhaix, Châteaulin, Quimper, Quimperlé et Pont-Croix,,.
Gard Nîmes 29 Beaucaire, Uzès, Nîmes, Sommières, Saint-Hippolyte, Alais, Le Vigan et Pont-Saint-Esprit.
Haute-Garonne Toulouse 30 Toulouse, Rieux, Villefranche-de-Lauraguais, Castel-Sarrasin, Muret, Saint-Gaudens, Revel et Grenade.
Gers Auch 31 Auch, Lectoure, Condom, Nogaro, L'Île-en-Jourdain et Mirande.
Gironde Bordeaux 32 Bordeaux, Libourne, La Réole, Bazas, Cadillac, Blaye et Lesparre.
Hérault Montpellier 33 Montpellier, Béziers, Lodève et Saint-Pons.
Ille-et-Vilaine Rennes 34 Rennes, Saint-Malo, Dol, Fougères, Vitré, La Guerche, Bain, Redon et Montfort,,.
Indre Châteauroux 35 Issoudun, Châteauroux, La Châtre, Argenton, Le Blanc et Châtillon-sur-Indre.
Indre-et-Loire Tours 36 Tours, Amboise, Château-Renault, Loches, Chinon, Preuilly et Langeais.
Isère Grenoble 37 Grenoble, Vienne, Saint-Marcellin et La Tour-du-Pin,,.
Jura Lons-le-Saunier 38 Dole, Arbois, Salins, Poligny, Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Claude,.
Landes Mont-de-Marsan 39 Mont-de-Marsan, Saint-Sever, Tartas et Dax,.
Loir-et-Cher Blois 40 Blois, Vendôme, Romorantin, Mondoubleau, Mer et Saint-Aignan.
Haute-Loire Le Puy 41 Le Puy, Brioude et Yssengeaux,,.
Loire-Inférieure Nantes 42 Nantes, Ancenis, Châteaubriant, Blain, Savenay, Clisson, Guérande, Paimbœuf et Machecoul,,,.
Loiret Orléans 43 Orléans, Beaugency, Neuville, Pithiviers, Montargis, Gien et Boiscommun.
Lot Cahors 44 Cahors, Montauban, Lauzerte, Gourdon, Martel et Figeac,.
Lot-et-Garonne Agen 45 Agen, Nérac, Castel-Jaloux, Tonneins, Marmande, Villeneuve, Valence, Monflanquin et Lauzun.
Lozère Mende 46 Mende, Marvejols, Florac, Langogne, Villefort, Meyrueis et Saint-Chély-d'Apcher.
Mayenne-et-Loire ou Maine-et-Loire Angers 47 Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, Saint-Florent, Cholet et Vihiers.
Manche Coutances 48 Avranches, Coutances, Cherbourg, Valognes, Carentan, Saint-Lô et Mortain.
Marne Châlons-sur-Marne 49 Châlons-sur-Marne, Reims, Sainte-Menehould, Vitry-le-François, Sézanne et Épernay.
Haute-Marne Chaumont 50 Chaumont, Langres, Bourbonne, Bourmont, Joinville et Saint-Dizier.
Mayenne Laval 51 Ernée, Mayenne, Lassay, Sainte-Suzanne, Laval, Craon et Château-Gontier.
Meurthe Nancy 52 Nancy, Lunéville, Blâmont, Sarrebourg, Dieuze, Vic, Pont-à-Mousson, Toul et Vezelise.
Meuse Bar-le-Duc 53 Bar-le-Duc, Gondrecourt, Commercy, Saint-Mihiel, Verdun, Clermont, Étain et Stenay.
Morbihan Vannes 54 Vannes, Auray, Hennebont, Le Faouët, Pontivy, Josselin, Ploërmel, Rochefort et La Roche-Bernard.
Moselle Metz 55 Metz, Longwy, Briey, Thionville, Sarr-Louis, Boulay, Sarreguemines, Bitche et Morhange.
Nièvre Nevers 56 Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier, Decize, Moulins-en-Gilbert, Château-Chinon, Corbigny, Clamecy, Cosne et La Charité.
Nord Douai 57 Valenciennes, Le Quesnoi, Avesnes, Cambrai, Douai, Lille, Hazebrouck et Bergues.
Oise Beauvais 58 Beauvais, Chaumont, Grand-Villiers, Breteuil, Clermont, Senlis, Noyon, Compiègne et Crépy.
Orne Alençon 59 Alençon, Domfront, Argentan, Laigle, Bellesme et Mortagne.
Paris Paris 60 Paris, Saint-Denis et Le Bourg-la-Reine les deux derniers étant seulement administratifs).
Pas-de-Calais Arras 61 Arras, Calais, Saint-Omer, Béthune, Bapaume, Saint-Pol, Boulogne et Montreuil.
Puy-de-Dôme Clermont 62 Clermont, Riom, Ambert, Thiers, Issoire, Besse, Billom et Montaigu.
Hautes-Pyrénées Tarbes 63 Tarbes, Vic, Bagnères, Argelès et La Barthe-de-Neste.
Basses-Pyrénées Navarrenx 64 Pau, Orthez, Oloron, Mauléon, Saint-Palais et Ustaritz.
Pyrénées-Orientales Perpignan 65 Perpignan, Céret et Prades.
Haut-Rhin Colmar 66 Colmar, Altkirch et Belfort.
Bas-Rhin Strasbourg 67 Strasbourg, Haguenau, Wissembourg et Benfeld.
Rhône-et-Loire Lyon 68 La ville de Lyon, La campagne de Lyon, Saint-Étienne, Montbrison, Roanne et Villefranche.
Haute-Saône Gray 69 Vesoul, Gray, Lure, Luxeuil, Jussey, et Champlitte.
Saône-et-Loire Mâcon 70 Mâcon, Chalon, Louhans, Autun, Bourbon-Lanci, Charolles et Semur-en-Brionnois.
Sarthe Le Mans 71 Le Mans, Saint-Calais, Château-du-Loir, La Flèche, Sablé, Sillé-le-Guillaume, Frenay-le-Vicomte, Mamers et La Ferté-Bernard.
Seine-et-Marne Melun 72 Melun, Meaux, Provins, Nemours et Rosoy.
Seine-et-Oise Versailles 73 Versailles, Saint-Germain, Mantes, Pontoise, Dourdan, Montfort, Étampes, Corbeil et Gonesse.
Seine-Inférieure Rouen 74 Rouen, Caudebec, Montivilliers, Cany, Dieppe, Neufchâtel et Gournay.
Deux-Sèvres Niort 75 Niort, Saint-Maixent, Parthenay, Thouars, Nelle et Châtillon.
Somme Amiens 76 Amiens, Abbeville, Péronne, Doulens et Montdidier.
Tarn Albi 77 Castres, Lavaur, Albi, Gaillac et La Caune.
Var Toulon 78 Toulon, Grasse, Hières, Draguignan, Brignoles, Saint-Maximin, Fréjus, Saint-Paul-lès-Vence et Barjols.
Vendée Fontenay-le-Comte 79 Fontenay-le-Comte, La Châtaigneraye, Montaigu, Challans, Les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon.
Vienne Poitiers 80 Poitiers, Châtellerault, Loudun, Montmorillon, Lusignan et Civray.
Haute-Vienne Limoges 81 Limoges, Le Dorat, Bellac, Saint-Junien, Saint-Yrieix et Saint-Léonard.
Vosges Épinal 82 Épinal, Mirecourt, Saint-Dié, Rambervillers, Remiremont, Bruyères, Darney, Neufchâteau et La Marche.
Yonne Auxerre 83 Auxerre, Sens, Joigny, Saint-Fargeau, Avallon, Tonnerre et Saint-Florentin.

Notes et références

Notes

  1. ↑ Renommé Alpes-de-Haute-Provence en 1970.
  2. ↑ Chef-lieu déplacé à Gap en 1790.
  3. ↑ La division en sept districts a été réduite à trois districts par le décret du 23 août 1790,.
  4. ↑ Orthographe initiale du nom, aujourd'hui Ariège.
  5. ↑ Le département créé incluait l'arrondissement d'Apt qui lui fut retranché le 26 juin 1793 pour l'unir au Comtat, à Avignon et à la principauté d'Orange et former le Vaucluse.
  6. ↑ Chef-lieu déplacé à Marseille en 1800.
  7. ↑ Chef-lieu déplacé à Aurillac en 1795.
  8. ↑ Renommé Charente-Maritime en 1941.
  9. ↑ Chef-lieu déplacé à La Rochelle en 1810.
  10. ↑ Le département de Corse fut créé en 1790 avec Bastia pour chef-lieu puis, en 1793, divisé en deux départements, le Golo au nord (chef-lieu Bastia) et le Liamone au sud (chef-lieu Ajaccio, numéro postal 90). Le département Corse est recréé en 1811, avec cette fois Ajaccio pour chef-lieu. Il est à nouveau découpé, en 1975, en Haute-Corse et Corse-du-Sud. Ces deux département fusionnent finalement le 1er janvier 2018 avec la collectivité territoriale de Corse pour former une collectivité territoriale unique nommée collectivité de Corse.
  11. ↑ Lors de la division de la Corse en deux départements, le nombre de districts a été abaissé de sept à six, trois dans le Golo (Bastia, Calvi et Corte) et trois dans le Liamone (Ajaccio, Sartène et Vico).
  12. ↑ Renommé Côtes-d'Armor en 1990.
  13. ↑ Le chef-lieu est déplacé de Monpont à Mussidan en 1790.
  14. ↑ Chef-lieu déplacé à Valence en 1790.
  15. ↑ Le chef-lieu fut transféré à Nyons quelques mois après sa création
  16. ↑ Le district d'Orange a ensuite été rattaché au département des Bouches-du-Rhône puis du Vaucluse
  17. ↑ Renommé Bec-d'Ambès de 1793 à 1795.
  18. ↑ Renommé Loire-Atlantique en 1957.
  19. ↑ Le chef-lieu fut transféré à Saint-Céré en 1790
  20. ↑ Cf. Maine-et-Loire#Dénomination et usage.
  21. ↑ Chef-lieu déplacé à Saint-Lô en 1796.
  22. ↑ Renommée Châlons-en-Champagne depuis le 17 octobre 1995.
  23. ↑ a et b Après 1871, la majeure partie du département de la Meurthe et l'extrême ouest du département Moselle, non-annexées par l'Allemagne, furent réunies dans le nouveau département de Meurthe-et-Moselle ; les parties annexées revenant à la France au lendemain de la Première Guerre mondiale formèrent une nouvelle Moselle très différente de celle d’origine.
  24. ↑ Chef-lieu déplacé à Lille en 1802.
  25. ↑ Renommé Seine en 1795. Divisé en 1968 entre les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
  26. ↑ Voir à titre d'illustration la marque postale "61 ARRAS" de 1828 dans l'article sur l’Histoire philatélique et postale de la France.
  27. ↑ Renommé Pyrénées-Atlantiques en 1969.
  28. ↑ Chef-lieu déplacé à Pau en 1790, à Saint-Palais en 1795 et définitivement de nouveau à Pau en 1796.
  29. ↑ À sa création, le département comprenait l'actuel territoire de Belfort mais excluait Mulhouse qui était indépendante (République de Mulhouse) jusqu'au 28 janvier 1798.
  30. ↑ Le département comprenait la région de Schirmeck jusqu'en 1795, qui fut ensuite rattachée aux Vosges jusqu'à l'annexion allemande de 1871.
  31. ↑ Divisé en 1793 entre les départements de la Loire (numéro postal 88) et du Rhône.
  32. ↑ Chef-lieu déplacé à Vesoul en 1800.
  33. ↑ Divisé en 1968 entre les départements des Yvelines, de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Hauts-de-Seine.
  34. ↑ Renommé Seine-Maritime en 1955.
  35. ↑ Chef-lieu déplacé à Castres en 1797 avant de revenir à Albi en 1800.
  36. ↑ Les chefs-lieux du Var furent Grasse puis Brignoles entre 1793 et 1797 et Draguignan de 1797 à 1974 avant de redevenir Toulon.
  37. ↑ Renommé Vengé de 1793 à 1795.
  38. ↑ Chef-lieu déplacé à La Roche-sur-Yon en 1804.
  39. ↑ Après 1871, le canton de Schirmeck et une partie du canton de Saales sont annexés par l'Allemagne et donc rattachés à l'Alsace. Au lendemain de la Première Guerre mondiale, ces cantons ne furent pas réintégrés au département des Vosges et furent définitivement rattachés au Bas-Rhin.

Références

  1. ↑ « Lettres-patentes du Roi », données à Paris au mois de janvier 1790, commençant par « L'Assemblée nationale a décrété le 22 du mois dernier Art. Ier : Il sera fait une nouvelle division du royaume en départemens, tant pour la représentation que pour l'administration. Ces départemens seront au nombre de soixante-quinze à quatre-vingt-cinq. »
  2. ↑ Décret qui fixe la nomenclature des quatre-vingt-trois départemens du royaume, 15 janvier 1790.
  3. ↑ Lettres-patentes du Roi : sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en quatre-vingt-trois départements, Imprimerie nationale, (lire en ligne).
  4. ↑ « Décret sur le travail du comité de constitution et sur celui des députés en général, relativement à la fixation des limites des départemens », 9 janvier 1790.
  5. ↑ Décret sur le placement des tribunaux, 23 août 1790.
  6. ↑ Décret qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts; 23-28 août 1790.
  7. ↑ Décret du 11 août 1793 qui divise l'île de Corse en deux départements, 11 août 1793.

Décrets particuliers

  1. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 19 janvier 1790, Fauxbourg Saint-Laurent.
  2. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 25 janvier 1790, Département de Bresse.
  3. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 26 janvier 1790, Département du Soissonnois.
  4. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 6 février 1790, Département du Vermandois & Soissonnois.
  5. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La ville de Mont-Luçon sera unie au Bourbonnois ».
  6. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Départements de la Basse-Auvergne & du Bourbonnois.
  7. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département du Bourbonnois.
  8. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La Provence sera divisée en trois départements ».
  9. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 1er février 1790,
  10. ↑ a b et c Suite des décrets sur la division du royaume du 12 janvier 1790, « Le Dauphiné sera divisé en trois départements ».
  11. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Départements du Dauphiné (département du Dauphiné oriental).
  12. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 7 février 1790, Département de la haute Provence.
  13. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 7 février 1790, Département du Vivarais.
  14. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 19 janvier 1790, Département septentrional de la Champagne.
  15. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 27 janvier 1790, Département de Foix & de Couserans.
  16. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 29 janvier 1790, Département de Troyes.
  17. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 29 janvier 1790, Département de Carcassonne.
  18. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 25 janvier 1790, Département de Rouergue.
  19. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « Marseille ne formera pas un département particulier ».
  20. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 1er février 1790, Département de l'ouest de la Provence – Villes de Marseille & d'Aix.
  21. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 9 février 1790, Département de l'ouest de la Provence.
  22. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La Normandie sera divisée en cinq départements ».
  23. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 5 février 1790, Département de Caen.
  24. ↑ a et b Suite des décrets sur la division du royaume du 21 janvier 1790, Département de l'Auvergne.
  25. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 28 janvier 1790, Département de la Haute-Auvergne.
  26. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 10 février 1790, Département de la haute Auvergne.
  27. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 28 janvier 1790, Départements de l'Angoumois & du Poitou.
  28. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Départements de l'Angoumois.
  29. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 12 janvier 1790, « L'Aunis & la Saintonge seront réunis pour former un seul département ».
  30. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 6 février 1790, Département de Saintonge et d'Aunis.
  31. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 7 février 1790, Département du haut Berry.
  32. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 23 janvier 1790, Département du Bas-Limosin.
  33. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département de la Corse.
  34. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 20 janvier 1790, Département de Dijon.
  35. ↑ a b c et d Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La Bretagne sera divisée en cinq départements ».
  36. ↑ a b et c Suite des décrets sur la division du royaume du 19 janvier 1790, Marches-Communes.
  37. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Départements de Rennes, Nantes, Vannes & Saint-Brieuc.
  38. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « Le pays de Combrailles sera unie à la Haute-Marche.
  39. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de la Marche.
  40. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 26 janvier 1790, Département du Périgord.
  41. ↑ a et b Suite des décrets sur la division du royaume du 12 janvier 1790, « La division de la Franche-Comté faite par les députés de la Province subsiste ».
  42. ↑ a et b Suite des décrets sur la division du royaume du 5 février 1790, Département de Besançon.
  43. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 13 janvier 1790, « La principauté d'Orange est établie provisoirement district du Bas-Dauphiné ».
  44. ↑ a et b Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Département du Dauphiné.
  45. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Départements du Dauphiné (Bas-Dauphiné).
  46. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 14 janvier 1790, « La Normandie sera divisée en cinq départements ».
  47. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 1er février 1790, Département d'Évreux.
  48. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 21 janvier 1790, Département de Chartres.
  49. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 5 février 1790, Ville d'Épernon.
  50. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de la partie basse de la Bretagne.
  51. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département de Nîmes.
  52. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de Toulouse.
  53. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 28 janvier 1790, Département d'Armagnac.
  54. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 6 février 1790, Département du Bordelois.
  55. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de Montpellier.
  56. ↑ a et b Suite des décrets sur la division du royaume du 23 janvier 1790, Villes de la Roche-Bernard, Redon & Château-Brillant.
  57. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Département de Rennes.
  58. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 22 janvier 1790, Département de Touraine.
  59. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département de Dauphiné (Dauphiné nord).
  60. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 8 février 1790, Département de la Chalosse et du Marsan.
  61. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 15 février 1790, Département des Landes et Chalosse.
  62. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 26 janvier 1790, Département du Blésois.
  63. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 26 janvier 1790, Département du Velay et du Vivarais.
  64. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 29 janvier 1790, Département du Velay.
  65. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Départements de Rennes, Nantes, Vannes et Saint-Brieuc.
  66. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 3 février 1790, Département de l'Orléanais.
  67. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 16 janvier 1790, « La ville de Montauban sera unie provisoirement au département du Quercy ».
  68. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 30 janvier 1790, Département du Quercy.
  69. ↑ Suite des décrets sur la division du royaume du 8 février 1790, Département d'Agénois.

Voir aussi

Articles connexes

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