Traité de Saint-Germain-en-Laye

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Traités

• Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le 16 novembre 1594, entre le roi de France et le duc de Lorraine ;
• Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le 29 mars 1632, entre la France et l'Angleterre ;
• Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé les 26 et 27 octobre 1635, entre la France et le duc de Saxe-Weimar ;
• Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le 2 avril 1641 entre la France et le duc de Lorraine ;
• Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le 29 juin 1679, entre la France et le prince-Électeur de Brandebourg ;
• Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le 25 octobre 1679, entre la France et le prince-Électeur de Brandebourg ;
• Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le 10 septembre 1919, à l'issue de la Première Guerre mondiale, par les puissances alliées d'un côté, et la nouvelle République autrichienne de l'autre.

Voir aussi

• Paix de Rueil ou Paix de Saint-Germain 1649, mettant fin à la Fronde parlementaire.

Convention

• Convention de Saint-Germain-en-Laye en 1919 sur le commerce des armes, non ratifiée.

Édits

• Édit dit aussi Paix de Saint-Germain-en-Laye, signé en 1570 et mettant fin à la troisième guerre de religion; improprement appelé traité.
• Édit de Saint-Germain-en-Laye .

Ordonnances

• Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye signée en 1667.
• Ordonnance criminelle de 1670 signée à Saint-Germain-en-Laye.