Clause

Dans cet article, nous explorerons en profondeur le sujet de Clause et son impact sur la société actuelle. Qu'il s'agisse d'un personnage pertinent, d'un événement historique, d'un sujet d'actualité ou de tout autre aspect d'intérêt, nous approfondirons ses origines, son évolution et ses conséquences. Nous analyserons son influence dans divers domaines, de la culture à la politique, en passant par l'économie et la technologie. A travers une approche multidisciplinaire, nous chercherons à apporter une vision globale et enrichissante de Clause, dans le but de comprendre son importance et son impact dans le monde contemporain.

Pour l’article homonyme, voir Clause (logique).

Cet article est une ébauche concernant le droit.

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Une clause est une stipulation particulière d’un contrat qui précise certains éléments, obligations ou modalités d'exécution. Exemple : dans un acte de vente, clause précisant la date de livraison ou le mode de paiement. On peut aussi l'appeler pacte ou stipulation.

Voir aussi

• Clause abusive
• Clause d'agrément
• Clause attributive de compétence
• Clause d'attribution intégrale
• Clauses du contrat de travail en France
• Clause compromissoire
• Clause de confidentialité
• Clause de conscience
• Clause de dédit
• Clause de dédit-formation
• Clause d'échelle mobile
• Clause de la nation la plus favorisée
• Clause exorbitante du droit commun
• Clause de garantie de passif
• Clause d’habitation bourgeoise
• Clause d'indexation
• Clause léonine
• Clause libératoire
• Clause limitative de responsabilité
• Clause de mobilité
• Clause de non-concurrence
• Clause de non-responsabilité
• Clause pénale 
• Clause potestative
• Clause de préciput
• Clause réputée non écrite
• Clause de réserve de propriété
• Clause résolutoire
• Clause de révocation
• Clause de sauvegarde
• Clause de stabilisation
• Clause suspensive dans le cas d'un prêt immobilier
• Clause de renégociation
• Clause de voie parée
• Disposition légale

v · m Classification des contrats en droit français
Fondamentaux	Autonomie de la volonté Consensualisme Contrat Formalisme Liberté contractuelle
Formation du contrat	Offre et acceptation Pourparlers Pacte de préférence Promesse Contrat entre absents en France et contrat par représentation
Conditions de validités	Capacité juridique Cause de l'obligation Consentement Objet de l'obligation
Types de contrats	Bail civil Bail commercial Bail rural Contrats spéciaux Travail Vente

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