Dans le monde d'aujourd'hui, Communauté européenne de la santé est un sujet qui a acquis une grande pertinence dans différents domaines. Que ce soit sur le plan personnel, professionnel ou social, Communauté européenne de la santé a retenu l'attention de millions de personnes à travers le monde. Son impact et son importance ont généré un débat continu et un intérêt constant pour comprendre ses implications. Depuis ses origines jusqu'à son évolution actuelle, Communauté européenne de la santé a été source d'étude, d'analyse et de réflexion. Dans cet article, nous explorerons les différentes dimensions de Communauté européenne de la santé et son influence sur la société contemporaine.
La Communauté européenne de la santé (CES) est un projet inabouti de communauté européenne développé dans les années 1950. Ce projet était porté par le gouvernement français qui le destinait aux pays de l’OECE,. Celui-ci, même s’il n’a jamais abouti, s’inscrit dans le contexte des années 1950, période de début de l’intégration européenne, et l’apparition de plusieurs communautés européennes, la CECA, la CEEA et la CEE, qui forment un nouveau niveau de pouvoir politique supranational.
Le 24 septembre 1952, le conseil des ministres français adopte le projet de création d’une Communauté européenne de la santé (CES), proposé par le ministre Paul Ribeyre, qu’il nomme officieusement « pool blanc ». Les 12 et 13 décembre 1952, le gouvernement français soumet le projet aux États membres de l’OECE lors d’une conférence préparatoire à Paris, en vue d’un prochain traité qui aurait permis d’adopter formellement le principe d’une Communauté européenne de la santé. C’est Robert Schuman, considéré comme l’un des « pères de l'Europe », qui introduira cette conférence par un discours.
Cette conférence préparatoire débouche sur l’adoption d’une résolution le 13 décembre 1952, laquelle ancre le projet dans la dynamique d’intégration plus globale qui se déploie au même moment dans d’autres secteurs.
L’objectif le plus évident est sans aucun doute l’objectif sanitaire. La finalité est d’améliorer l’efficacité des dispositifs sanitaires des potentiels États membres en rendant leurs systèmes de santé plus performant en adoptant des politiques supranationales et continentales. Cependant, selon A. Davesne et S. Guigner, ce projet de Communauté européenne de la santé s'inscrit également dans les enjeux européens d'alors, visant à créer une interdépendance entre les États afin de maintenir la paix sur le continent et de créer une réelle solidarité entre les pays.
La résolution adoptée par la conférence préparatoire de Paris du 12 et 13 décembre dispose en effet :
« … considérant qu’une paix durable ne peut être assurée que par une solidarité de fait. Que les conquêtes dans le domaine de la santé et du bien-être social constituent les réalisations les plus propres à établir cette solidarité de fait cette coopération doit être réalisée dans les plus brefs délais … »
— Résolution du 13 décembre 1952
Le projet de « pool blanc » s’aligne donc sur celui par la Communauté européenne du charbon et de l'acier née l’année précédente par la signature du traité de Paris de 1951. Le nom de « pool blanc » faisant d’ailleurs référence à celui de « pool noir » donné à la CECA.
Le projet de « pool blanc » base son modèle institutionnel sur celui de la CECA. Il prévoit la création d’une autorité supranationale, la « Haute autorité de santé », dont le rôle sera d’exécuter le traité et d’incarner la Communauté. La CES se positionne donc bien au-dessus des États dans une optique supranationale.
Selon Alban Davesne et Sébastien Guigner, les raisons de l'abandon du projet sont complexes et dépendent de l'angle d'analyse du contexte (fonctionnaliste, intergouvernementaliste ou intergouvernementaliste libéral) :
Selon Cassan, la raison de l'échec de la CES serait également dû à un rejet, par les gouvernements, de la supranationalité.