Aujourd'hui, nous entrons dans le monde fascinant de Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, un sujet qui a suscité l'intérêt de nombreuses personnes au fil des années. Depuis son émergence, Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis a fait l’objet d’études, de débats et de controverses, ce qui en fait un sujet extrêmement d’actualité aujourd’hui. Tout au long de cet article nous explorerons différents aspects liés à Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, de son origine à son impact sur la société actuelle. Sans aucun doute, c'est un sujet qui ne laisse personne indifférent, et nous sommes sûrs que vous trouverez des informations fascinantes et intéressantes sur Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis dans les lignes suivantes. Rejoignez-nous dans ce voyage de découverte et d'apprentissage !
Stéphane Troussel est élu président du conseil départemental le , et réélu 2 avril 2015. L'assemblée départementale était présidée précédemment par le socialisteClaude Bartolone qui a déclaré « vouloir faire entrer le département dans le XXIe siècle ». Il doit toutefois faire face lors de la crise financière mondiale 2008, à la découverte massive d'emprunts « toxiques » à taux variables (97 % de la dette, dont un tiers de type swap ou snowball) qui menacent l'équilibre du budget 2009.
Cette collectivité territoriale est administrée par son assemblée délibérante, dénommée depuis 2015 le conseil départemental. L'assemblée départementale élit son président et ses vice-présidents, ainsi que la commission permanente, désignée au scrutin proportionnel à la plus forte moyenne, qui disposent de pouvoirs propres ou délégués par le conseil départemental. Celui-ci prend par ses délibérations l'ensemble des autres décisions concernant la collectivité territoriale, et notamment détermine ses politiques publiques, vote son budget et les taux des impôts qu'elle perçoit.
Les compétences du département, administré par son conseil, sont fixées par la loi no 82-213 du fixant les droits et libertés des communes, départements et régions et les lois no 83-8 du , no 83-663 du et no 83-1186 du portant sur la répartition des compétences entre l’État et les collectivités locales. Ces lois lui attribuent les compétences d’aide sociale à l'enfance, d’aide aux personnes handicapées, d’aide aux personnes âgées, l’entretien et l’investissement des routes départementales, l’organisation des transports et le soutien au développement économique. La loi no 2003-1200 du a ajouté la compétence en matière de revenu minimum d'insertion et la loi constitutionnelle no 2003-276 du a instauré le principe de décentralisation.
Le conseil départemental est constitué de 42 conseillers départementaux, à raison de deux élus pour chacun des 21 cantons du département. Leur liste est détaillée à conseillers départementaux de la Seine-Saint-Denis
Dans l’intervalle des sessions publiques de l’assemblée délibérante, la commission permanente composée du président, des vice-présidents et, d'autres membres du conseil départemental, prend de nombreuses décisions. Cette commission permanente, qui tient ses pouvoirs de l’assemblée délibérante, gère les affaires que lui a déléguées le Conseil départemental.
La commission permanente est élue par l'assemblée départementale.
La commission permanente de la mandature 2021-2027 est constituée à la proportionnelle du président, des 12 vice-présidents, de 7 conseillers départementaux délégués et d'autres membres.
↑Audrey Loussouarn, « Disparition. Jean-Louis Mons a tiré sa révérence », L'Humanité, (lire en ligne, consulté le )« Il était devenu président du conseil général de la Seine-Saint-Denis de 1982 à 1985, pour remplacer Georges Valbon, à qui l’on avait confié la présidence des Charbonnages de France. C’est en 1995 qu’il est élu maire de Noisy-le-Sec, après le décès d’une autre figure du département, Roger Gouhier. Jean-Louis Mons, « issu d’un milieu très modeste », devenu « professeur de mathématiques », rappelle Patrick Le Hyaric, directeur de l’Humanité et eurodéputé PCF ».
↑« Cinq mois avant les élections cantonales M. Valbon (PCF) annonce son retrait de la présidence du conseil général de Seine-Saint-Denis », Le Monde, (lire en ligne).
↑« Après la démission de Georges Valbon en Seine-Saint-Denis La direction du Parti communiste s'emploie à garder le contrôle de l'un de ses derniers bastions : Le conseil général de Seine-Saint-Denis doit élire, mardi 9 novembre, le successeur de Georges Valbon à la présidence de l'assemblée départementale. Le candidat du groupe communiste, majoritaire à lui seul, est Robert Clément, maire de Romainville. D'autre part, craignant que la direction de la fédération de Seine-Saint-Denis du PC ne lui impose un candidat aux cantonales du mois de mars, le maire (PC, " refondateur ") de Saint-Denis, Patrick Braouezec, a présenté d'autorité la candidature de l'un de ses proches à ces élections. Ces deux épisodes font apparaître, à la veille du vingt-huitième congrès du PCF, la persistance des rivalités entre les communistes " orthodoxes " et les contestataires. L'enjeu porte sur le contrôle du principal " bastion " du Parti communiste », Le Monde, (lire en ligne).
↑« Hommages à Georges Valbon », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis, (lire en ligne, consulté le ).
↑Michel Noblecourt, « Georges Valbon : Ancien président communiste du conseil général de la Seine-Saint-Denis, Georges Valbon est décédé dans le Val d'Aoste (Italie), à l'âge de 84 ans », Le Monde, (lire en ligne, consulté le ).
↑« Nouveau président au conseil général Seine-Saint-Denis : Robert Clément (PCF) », Le Monde, (lire en ligne).
↑E. S., « Robert Clément confirme son retrait », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis, (lire en ligne, consulté le ).
↑Alain Martin, « Robert Clément réélu président pour trois ans », Le Parisien, édition de la seine-Saint-Denis, (lire en ligne, consulté le )« Le président sortant de l'assemblée départementale a recueilli les voix des 31 élus de la gauche. Les 9 voix des élus de droite se portant sur Michel Teulet, président (RPR) du groupe des élus d'opposition qui avait fait acte de candidature ».
↑Blandine Seigle, « Hervé Bramy nouveau président du département », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis, (lire en ligne, consulté le ).
↑Julien Duffé, « 10 h 37 : le conseil général n'est plus communiste : Ce symbole de la banlieue rouge est tombé aux mains des socialistes hier matin. Claude Bartolone a été élu président. Récit d'une matinée historique », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis, (lire en ligne, consulté le ).
↑Damien Flament, « La Seine-Saint-Denis se réveille socialiste », Libération], (lire en ligne, consulté le ).
↑« Seine-Saint-Denis : Bartolone démissionne du conseil général », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis, (lire en ligne, consulté le ).
↑Anthony Lieures, « Seine-Saint-Denis : réélu président du conseil départemental, Troussel veut « encore et toujours agir pour l’égalité » : L’élu socialiste de la Courneuve a été reconduit ce jeudi matin à la tête de l’assemblée départementale, un mandat qu’il occupe depuis septembre 2012. Il est le dernier président de département de gauche en Ile-de-France », Le Parisien, (lire en ligne, consulté le ).
↑Loana Berbedj, « Stéphane Troussel réélu à la tête du département de la Seine-Saint-Denis : Réélu dimanche 27 juin à la tête d'une coalition de gauche, le président sortant Stéphane Troussel a été reconduit, ce jeudi 1er juillet à la tête du département de la Seine-Saint-Denis. Face à l'abstention record, celui qui est président du conseil depuis 2012, veut permettre aux habitants de renouer avec la démocratie avec la mise en place d'un conseil citoyen », Les Échos, (lire en ligne, consulté le ).