Dans l'article d'aujourd'hui, nous allons aborder le sujet de Conseil départemental de Saône-et-Loire, un sujet qui a suscité un grand intérêt et un grand débat ces derniers temps. Depuis des années, Conseil départemental de Saône-et-Loire fait l’objet d’études et d’analyses dans divers domaines, suscitant l’intérêt des experts, des professionnels et du grand public. Sa pertinence dans le contexte actuel est indéniable et son impact se fait sentir dans différents aspects de la société. C’est pourquoi, dans cet article, nous proposons d’explorer et d’analyser en détail toutes les facettes de Conseil départemental de Saône-et-Loire, dans le but de fournir une vision complète et actualisée de ce sujet très pertinent.
Pays | France |
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Région | Bourgogne-Franche-Comté |
Département | Saône-et-Loire |
Siège | Mâcon |
Président | André Accary (LR) |
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40 / 58 André Accary | |
12 / 58 Jean Luc Fonteray | |
6 / 58 Dominique Lotte |
Budget total | 546,9 M€ |
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Budget d'investissement | 86,33 M€ |
Budget de fonctionnement | 460,63 M€ |
Site internet | https://www.saoneetloire71.fr/ |
Le conseil départemental de Saône-et-Loire est l'assemblée délibérante du département français de Saône-et-Loire, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Mâcon.
Le conseil départemental de Saône-et-Loire est présidé par André Accary (Union pour l'avenir de la Saône-et-Loire), conseiller départemental du canton de Paray-le-Monial, en binôme avec Carole Chenuet, depuis le . Il prend la succession de Rémi Chaintron.
L'institution compte actuellement 12 vice-présidents qui se partagent les compétences du conseil départemental , :
Le conseil départemental de Saône-et-Loire comprend 58 conseillers départementaux issus des 29 cantons de Saône-et-Loire.
Président du Conseil départemental | ||||
André Accary (LR) | ||||
Parti | Sigle | Élus | Groupes | |
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Majorité (46 sièges) | ||||
Les Républicains | LR | 22 | Union pour l'avenir de la Saône-et-Loire | |
Divers droite | DVD | 15 | ||
Union des démocrates et indépendants | UDI | 3 | ||
Divers centre | DVC | 2 | Saône-et-Loire Unie | |
Divers droite | DVD | 2 | ||
Divers gauche | DVG | 2 | ||
Opposition (12 sièges) | ||||
Parti socialiste | PS | 7 | Gauche 71 | |
Divers gauche | DVG | 3 | ||
Parti communiste français | PCF | 1 | ||
Parti radical de gauche | PRG | 1 |
L'action sociale consiste pour un conseil général à assurer les aides envers les personnes âgées, handicapées, en difficulté, la jeunesse ou les familles. Il a notamment la charge du versement de l’Allocation départementale personnalisée d'autonomie (ADPA) pour les personnes âgées, de la Prestation de compensation du handicap (PCH) pour les personnes handicapées, du Revenu de solidarité active (RSA, ex-RMI) pour les personnes en difficulté, de l'Allocation parent isolé (API) pour les parents isolés ou encore le Fonds de solidarité pour le logement (FSL) pour dans le cadre de l’aide au logement.
Comme tous les autres conseils généraux, le conseil général de Saône-et-Loire a la charge de la gestion et de la construction de la voirie départementale et de ses infrastructures.
Le Conseil général de Saône-et-Loire assure les transports scolaires et non-scolaires périurbains sur le territoire.
Autre compétence obligatoire du Département en termes d'éducation et d'enseignement : la gestion des collèges publics, au nombre de cinquante et un et 50 demi-pensions à ce jour.
Le conseil général de Saône-et-Loire a mis en place une politique forte de promotion touristique et gère de nombreux sites fortement représentatif de ce territoire qu'est la Bourgogne-du-Sud. Le conseil général a ainsi la responsabilité de plusieurs musées tels que :
En 2019, le conseil départemental a lancé une application web dénommée Route71-Bourgogne du Sud, créée pour promouvoir le tourisme en Saône-et-Loire, l'objectif étant de fédérer l’ensemble des thématiques du tourisme dans le département : œnotourisme, patrimoine, restauration, hébergements, sport et autres expériences de toutes sortes.
L'élaboration du budget est établie tout au long de l'année en suivant le cycle budgétaire. Le budget primitif (BP) pour l'année à venir est arbitré au cours du mois de décembre de l'année précédente, et voté entre janvier et mars. S'ensuit la présentation et le vote de la 1re décision modificative (DM1) au cours du mois de juin, puis le vote de la 2e décision (DM2) durant l'automne. Ces 2 DM permettent un ajustement du budget de l'année en cours en fonction des dépenses et/ou recettes imprévues.
Le budget pour l’année 2014 du département s'élève à 634,4 millions d'euros.
Prévues au budget primitif de 2014, les recettes nettes (hors emprunt) du Conseil général s'élèvent à 561,2 millions d'euros
Domaine d'action | Montant voté en 2014 |
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Dotations de l'État et compensations | 182,6 millions d'euros |
Recettes diverses | 36.4 millions d'euros |
Fiscalité directe | 164.9 millions d'euros |
Autofinancement | 36.8 millions d'euros |
Autre fiscalité indirecte | 140,5 millions d'euros |
Emprunts | 73.2 millions d'euros |
Total Recettes | 634.4 millions d'euros |
Le montant total des dépenses votées en 2014 s'élèvent à 562 millions d'euros
Domaine d'action | Montant voté en 2012 |
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Solidarité | 315.6 millions d'euros |
Territoires urbains et ruraux | 74.8 millions d'euros |
Éducation, formation | 70.3 millions d'euros |
Environnement | 8.9 millions d'euros |
Économie, emploi, agriculture | 21.99 millions d'euros |
Animation des territoires | 9.9 millions d'euros |
Ressources transversales | 47.2 millions d'euros |
Politique financière | 11.5 millions d'euros |
Total Dépenses | 562 millions d'euros |