Dans cet article, nous allons explorer Code pénal (Belgique) en profondeur et tout ce que ce sujet/personne/date a à offrir. De ses origines à son impact sur la vie quotidienne, en passant par ses influences et ses éventuelles implications futures, nous plongerons dans une analyse exhaustive de Code pénal (Belgique). Grâce à cette exploration détaillée, nous espérons fournir à nos lecteurs une compréhension plus riche et plus complète de Code pénal (Belgique), afin qu'ils puissent apprécier son importance et sa pertinence dans le monde d'aujourd'hui.
Langue(s) officielle(s) | français, néerlandais |
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Adoption | 9 juin 1867 |
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Belgique. « Code pénal » [lire en ligne]
Le Code pénal (Strafwetboek en néerlandais) est la codification du droit pénal belge. Il a remplacé le Code pénal napoléonien de 1810 utilisé à partir du au , modifié sous le régime néerlandais (1815 à 1830) et révisé en 1834 et 1848. Il est publié le .