Dans cet article, nous allons aborder le sujet de Liste des anciennes communes de la Drôme, qui est un sujet d'une grande importance aujourd'hui. Liste des anciennes communes de la Drôme est un sujet qui a suscité beaucoup d'intérêt et de débats dans différents domaines, de la politique à la science. Il est important d’analyser en profondeur cette question, car elle a un impact important sur la société et sur notre vie quotidienne. Tout au long de cet article, nous explorerons différents aspects liés à Liste des anciennes communes de la Drôme, de son origine historique à ses implications dans le monde moderne. Nous espérons que cet article fera la lumière sur Liste des anciennes communes de la Drôme et contribuera à la compréhension de ce sujet très pertinent.
Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Drôme : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
Comme dans tout le Sud-est du pays, le département de la Drôme compte aujourd'hui un nombre de communes sensiblement identique à celui qu'il était 200 ans plus tôt. En 1800, on dénombre 362 municipalités. Très vite, on regroupe celles d'entre elles qui sont les moins peuplées. Mais dès les années 1830, on assiste à des demandes de créations qui vont se prolonger jusque dans les années 1880. À rebours du mouvement national, on assiste même à des créations jusque dans les années 1950. Le nombre maximum est alors atteint : en 1960, le département compte 382 communes. La loi Marcellin dans les années 1970, puis la loi NOTRe en 2010 n'ont eu qu'un timide succès ici, y compris dans la Drôme montagneuse (Diois, Vercors, Baronnies) pourtant fortement dépeuplée. Aujourd'hui (au 1er janvier 2024), on trouve 363 communes dans le département de la Drôme.
Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département de la Drôme (limites actuelles)
Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.
↑On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de la Drôme », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 5, , p. 182-187 (lire en ligne)
↑J. Brun-Durand, Dictionnaire topographique du département de la Drôme, (lire en ligne), p. 7
↑J. Brun-Durand, Dictionnaire topographique du département de la Drôme, (lire en ligne), p. 330
↑« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saint-Jean-de-Galaure », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
↑« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Châtillon-en-Diois », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
↑« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Valherbasse », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
↑« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Solaure-en-Diois », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
↑« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Mercurol-Veaunes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
↑« Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 3364 (lire en ligne)
↑« Arrêté (...) portant modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 7152 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire, , p. NC 820 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1053 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1284 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 7615 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 11882 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 5149 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 4128 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 5496 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes (Rectificatif) », Journal officiel de la République française, , p. 6670 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 10471 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7837 (lire en ligne)
↑« Par délibération du conseil général de la Drôme (...) », Journal officiel de la République française, , p. 4327 (lire en ligne)
↑« Ordonnance du roi n° 13034 portant ... (Article 2) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 33, , p. 657 (lire en ligne)
↑« Ordonnance du roi n° 10424 portant ... (Article 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 25, , p. 826 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11826 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales des communes », Journal officiel de la République française, , p. 1945 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 6056 (lire en ligne)
↑« Recensement de la population de 1946 - Rapport au président du gouvernement provisoire de la République - communes créées », Journal officiel de la République française, , p. 11137 (lire en ligne)
↑ a et b« Le Président de la République française (...) décrète ... », Journal officiel de la République française, , p. 2594 (lire en ligne)
↑« Loi tendant à ériger en municipalité distincte la section de Saint-Bardoux, distraite à cet effet de la commune de Clérieux (...) », Journal officiel de la République française, , p. 3340 (lire en ligne)
↑« Loi tendant à distraire de la commune de Montmiral (...) la section de Saint-Michel, pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française, , p. 2066 (lire en ligne)
↑« Loi tendant à distraire la section de Manthes des communes de Moras et de Lens-Lestang (...) , pour l'ériger en municipalité distincte (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2066 (lire en ligne)
↑« Loi qui érige en commune distincte la section de Mours (...) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 20, , p. 511 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 9386 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 20, , p. 944 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 7701 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 18, , p. 151 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 7169 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 17, , p. 132 (lire en ligne)
↑« Loi qui distrait des territoires de la commune de Charpey (...) pour en former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Besayes », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 7, , p. 34 (lire en ligne)
↑« Loi qui distrait des territoires de la commune de Peyrins (...) pour en former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Génissieux », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 6, , p. 822 (lire en ligne)
↑« Loi qui érige en commune la section de Malissard, distraite de la commune de Chabeuil... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30, , p. 144 (lire en ligne)
↑« Loi qui érige en commune, sous le nom de Pont-de-l'Isère, la section de l'Isère, distraite de la commune de la Roche-de-Glun... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27, , p. 868 (lire en ligne)
↑« Loi qui érige en commune la section de Saulce (Drôme) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 16, , p. 86 (lire en ligne)
↑« Loi portant que les sections de Lapeyrouse, de Mornay, des Morelles et de Boisvieux (...) sont érigées en une commune distincte, sous le nom de Lapeyrouse-Mornay », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 5, , p. 270-271 (lire en ligne)
↑« Loi portant création, dans le département de la Drôme, d'une nouvelle commune, dont le chef-lieu est fixé au village du Chalon (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3, , p. 1751-1752 (lire en ligne)
↑« Loi portant création, dans le département de la Drôme, d'une nouvelle commune, dont le chef-lieu est fixé à Léoncel (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3, , p. 994-995 (lire en ligne)
↑« Loi qui crée dans le département de la Drôme (...) une nouvelle commune dont le chef-lieu est fixé à Saint-Marcel », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 6, , p. 2 (lire en ligne)
↑« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (sixième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 311 (lire en ligne)
↑« Loi qui distrait la section de Serves de la commune d'Erôme (Drôme) et l'érige en commune distincte », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 29, , p. 77 (lire en ligne)
↑« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (cinquième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 24, , p. 577-578 (lire en ligne)
↑« Ordonnance du roi n° 7990 portant ... (Article 14) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 18, , p. 451-452 (lire en ligne)
↑« Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 213 (lire en ligne)
↑« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7989 (lire en ligne)
↑« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11460 (lire en ligne)
↑« Décret (…) portant changement de nom de la commune de Rousset... », Journal officiel de la République française, , p. 9040 (lire en ligne)
↑« Décret (…) portant changement de nom de la commune de Mirabel... », Journal officiel de la République française, , p. 7790 (lire en ligne)
↑« Décret (…) portant changement de nom de la commune de Chantemerle... », Journal officiel de la République française, , p. 2770 (lire en ligne)
↑« Décret (…) portant changement de nom de la commune de Beaumont ... », Journal officiel de la République française, , p. 1719 (lire en ligne)
↑« Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 139 (lire en ligne)
↑« Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 9294 (lire en ligne)
↑« Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française, , p. 9331 (lire en ligne)
↑« Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 13926 (lire en ligne)
↑« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 4716 (lire en ligne)
↑« Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 660 (lire en ligne)
↑« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 11713 (lire en ligne)
↑« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 8440 (lire en ligne)
↑« Errata au Journal officiel du 14 juin 1920... », Journal officiel de la République française, , p. 9414 (lire en ligne)
↑« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 9881 (lire en ligne)
↑« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7663 (lire en ligne)
↑« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 1273 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 28834 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 49, , p. 1183 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 25221 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 44, , p. 1565 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 23649 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 42, , p. 603 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 22919 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 41, , p. 1115 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 18225 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 35, , p. 246 (lire en ligne)
↑« Décret du Président de la République française n° 1852 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 6, , p. 192 (lire en ligne)
↑« Arrêté du Président du conseil des ministres n° 753 (...) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2, , p. 516 (lire en ligne)
↑« Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes d'Auriples (...) et de Roynac (...) », Journal officiel de la République française, , p. 4271 (lire en ligne)
↑« Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Roynac et de la Roche-sur-Grane... », Journal officiel de la République française, , p. 873 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 8357 (lire en ligne)
↑« Modification aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 8298 (lire en ligne)
↑« Décret (...) portant rattachement d'une portion de la commune de Vesc (...) à la commune de Bouvières (...) », Journal officiel de la République française, , p. 67 (lire en ligne)
↑« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 4154 (lire en ligne)
↑« Décret (...) portant rattachement du quartier de Bellevue à la commune de Mirabel-et-Blacons (...) », Journal officiel de la République française, , p. 8009 (lire en ligne)
↑« Loi rattachant à la commune de Mauves (...) la section dite des Pierrelles appartenant actuellement à la commune de La Roche-de-Glun (...) », Journal officiel de la République française, , p. 3691 (lire en ligne)
↑« Loi annexant à la commune de Barsac (...) une partie de la commune d'Aurel (...) », Journal officiel de la République française, , p. 1026 (lire en ligne)
↑« Loi qui fixe la limite entre les communes de Saint-Montant et de Bourg-Saint-Andéol (...) et la commune de Donzère (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29, , p. 479 (lire en ligne)
↑« Loi qui fixe la limite entre la commune des Pilles et la commune des Aubres (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 25, , p. 427-428 (lire en ligne)
↑« Loi qui distrait la section dite des Points de la commune de Charmes et la réunit à la commune de Margès (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 20, , p. 230 (lire en ligne)
↑« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (quatrième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 24, , p. 458 (lire en ligne)
↑« Ordonnance du roi portant réunion d'une partie du territoire de la commune de Grignan (...) à la commune de Grillon (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 7e série, vol. Tome 1, , p. 455 (lire en ligne)
↑« Décret impérial concernant les limites des départements de l'Ardèche et de la Drôme », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 10, , p. 115 (lire en ligne)
↑« Loi portant que le hameau des Clavettes continuera de faire partie du territoire de la commune d'Anjou, département de l'Isère », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 6, , p. 719-721 (lire en ligne)
Autres références
Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr